Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONT SAINT JEAN
Monsieur Jean-Sébastien GERARD

Numéro de dépôt :
4613987
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2030
MONT SAINT JEAN de Jean-Sébastien GERARD

Présentation de la marque MONT SAINT JEAN

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par monsieur Jean-Sébastien GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONT SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Sébastien GERARD domicilié(e) 2 rue Jean Macé - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Sébastien GERARD domicilié(e) 2 rue Jean Macé - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque MONT SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT SAINT JEAN arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

Jean-Sébastien GERARD a également déposé les autres marques suivantes : Larmuz PURE AIR , LARMUZ , LARMUZ


Monsieur Jean-Sébastien GERARD - 2 rue Jean Macé - 38000 - GRENOBLE - France


Monsieur Jean-Sébastien GERARD - 2 rue Jean Macé - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

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